2771W/1-71
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 21/11/2019
Présentation du contenu
Plan de classement :
1-70 : Déclarations prélables
71 : Suivi juridique, dossier de recours gracieux
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf 2771W/71, communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2009/667 : 36 rue des Anges (2009)
2009/668 : 15 rue Gigodot (2009)
2009/669 : 95 boulevard Ambroise Paré (2009)
2009/670 : 10 rue des Trois Pierres (2009)
2009/671 : 14 rue de la Barre (2009)
2009/672 : 71 avenue des Frères Lumière (2009)
2009/673 : 54-56 rue Pierre Delore (2009-2011)
2009/674 : 20 rue Antoine Dumont (2009)
2009/677 : 4 rue Gasparin (2009)
2009/679 : 22 rue de la Caille (2009)
2009/680 : 1-3 rue Dumenge (2009)
2009/681 : 26 rue Louis Blanc (2009-2022)
2009/682 : 3 rue Sainte-Marie-des-Terreaux (2009-2010)
2009/683 : 7 rue Jules Cambon (2009)
2009/686 : 63 rue Président Edouard Herriot (2009)
2009/687 : 18 rue Baraban (2009-2011)
2009/689 : 3 rue Saint-Gervais (2009)
2009/691 : 26 ter rue de Nice (2009)
2009/694 : 6 avenue Paul Santy (2009)
2009/695 : 16 cours Gambetta (2009).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)