1130 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1130WP/1-1130WP/33

Date

1889-1956

Importance matérielle

33

Origine

Police municipale - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Police municipale - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Affaires militaires : réquisitions, sursis, démolitions 1938-1950
Police locale : courses cyclistes, débits de boisson, dancing : déclaration de fermeture, correspondance 1946-1949 ; commission de circulation : convocations 1949-1951 ; circulation, stationnement : courses cyclistes : réglementation temporaire 1949-1953 ; vente de lait : autorisation temporaire 1948 Hygiène : réglement sanitaire 1944-1945 ; service médical de garde : enquêtes, rapports 1950-1954 ; établissements classés : autorisation d'exploitation 1938-1952 ; immeubles menaçant ruine : travaux 1952
Egouts : dossiers classés par ordre numérique

POLICE - HYGIENE - 2D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1130WP/10

Cote/Cotes extrêmes

1130WP/10

Date

1889-1955

Présentation du contenu

POLICE DES DEBITS DE BOISSON : déclaration d'ouverture, reprise ou changement de propriétaire, correspondance (66, rue Servient, 7, rue Roquette, 138, rue Paul Bert, 9, place des Jacobins,90, rue de l'Hôtel de Ville, 81, cours Gambetta, 320, cours Lafayette, 4, rue Longue, 30, montée Saint Sébastien, 6, rue Royale, 2, rue Vaudray, 9, place du Bachut, 37, rue Chevreul, 23, rue Puits-Gaillot, 45, passage de l'Argue, 38, rue du Mail, 3, rue Castries, 9, avenue du maréchal Lyautey, 9, avenue Jean Jaurès, 2, rue Sainte-Marie des Terreaux, 33, rue de Vaise) 1889-1955

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières