2491WP/1-2491WP/44
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Finances
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Direction générale des services : dossiers thématiques.
Vrac récupéré dans le local de pré-archivage de la Direction des Finances.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comité Technique Paritaire (CTP). Réunions : procès-verbaux de séances, rapports, comptes rendus.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires