2750WP - Bâtiments communaux. Travaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/1-2750WP34

Date

1991-2015

Importance matérielle

4 ml

Origine

Direction de la Construction, service Conduite d'opération (DCCO)

Modalités d'entrées

Versement du 22/03/2019

Présentation du contenu

Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Action sociale.Crèche Pierre Corneille (EI n°03001). Restructuration (opération n°03001577).

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/24

Date

2008-2014

Présentation du contenu

Programme, études préalables d'aide à la décision (EPAD), diagnostic, diagnostic amainte, avant-projet sommaire (APS), avant-projet définitif (APD), déclaration préalable, plans d'exécution (EXE), coordination sécurité et protection de la santé (CSPS), contrôle technique, correspondance, comptes rendus de réunion de chantier.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières