CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1498 - 1499) Pièces justificatives de dépenses par Jacques de Baileux Gages des fonctionnaires et employés de la Ville
Comptabilité, etc. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques de Baileux, receveur général de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Gages de Gilbert du Gué, seigneur de Ternes, sénéchal et capitaine de Lyon ; - de Laurent Paterin, docteur en lois, - de Jacques Buyer et de Jean Rochefort, conseillers de la ville ; - de Mathieu Beraud, dit Amyot, solliciteur des causes et procès ; - d'Antoine Dupont, procureur général ; - de Georges de la Noyerie, notaire et secrétaire du consulat ; - de Jean Archimbaud et Pierre Henry, dit Canard, mandeurs ; - de Jean Pra, guetteur et trompette de Fourvières ; - de Clément Trie, commis à surveiller les réparations à faire aux édifices communaux. - Travaux de pavage exécutés devant la porte de la Fontaine de Tirecu ; - réparations aux pessières et au pont du Rhône. - Pièce N° 33 - Achat de bois et de pierres de " chuyns, d'Antoine Chavant, oncle et neveu, perreeurs de la paroisse de Premillieu, mandement de la Balme de Viennoys. " - Pièce N° 34 - Etat des dépenses faites pour le pont du Rhône, du X janvier au 15 septembre 1499 ; - journées de charpentiers, de maçons, de tailleurs de pierre et de manouvres. - Cinquante-un blocs de choins furent " prins au cymetière de l'ospital, taillés et menés sur ledit pont. " - Pièce N° 35 - Réparations aux portes de la Lanterne et du port Figuet, ainsi qu'à la tour de la Chaîne. - Frais de fabrication de poudre pour les couleuvrines et " les bâtons à feu. " - Oièce N° 38 - Payements à Jean Montaigne et Pierre Revel, brigandiniers, " pour avoir remonté les brigandines estans en l'ostel commun ; - Pièce N° 39 - à Gillet Proteau et Denys Rosseau, armeuriers et forbisseurs demourans au molin sire Jehan Dupeyrat pour le forbissaige et estoffes de trente-troys sallades ; - Pièce N° 40 - à Rolin du Maret, sergent royal, pour ung voyage qu'il a fait jusques à Lent et d'ilec revenu à Villefranche porter lettres à M. le bailly de Beaujeuloys, affin que ledit sieur mandast et escripvist à ceste dite ville de la prinse et pillerie que quelques gens de guerre avoient fait en icelle ville de Lent, et des autres nouvelles et dangiers qu'il pouroit savoir de la guerre et de l'armée du Roy des Romains, affin de donner ordre et provision à la deffense et garde de ceste dite ville ".
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes