
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE DE L'ARBRE SEC, 1er arrondissement : - Alignement : reculement de maison, cession de terrains : traité, acte de vente, correspondance 1858-1863 - Immeuble menaçant ruine sis sur la dite rue et élargissement de la rue du Garet : expertise, expropriation, offres administratives, affaire judiciaire, cession de terrains, indemnisation, démolition : correspondance, plan, rapport 1882-1885 - Elargissement : alignement, échange de terrain : correspondance, actes de vente 1886-1887,1897-1898
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières