1067WP/1-1067WP/5
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 583
Versant ou donateur : Circulation - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Transports urbains : taxis : réglementation, organisation et fonctionnement de la profession de chauffeur de taxi 1964-1976
POLICE MUNICIPALE - 8D
Note sur le classement : Classé en octobre 1995.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 1067WP/6-42 ont été éliminés le 07/12/2016 (cf BE 2016/71).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
TRANSPORTS URBAINS : réglementation : droits de stationnement : - taxis, taxis-camionnettes, autocars : états des sommes dues : pièces comptables, listes nominatives 1969-1972 ; 1974-1976 ; - autocars (classement alphabétique par entreprises) : pièces comptables 1973
Langue des unités documentaires
Mots clés matières