2965W/1-2965W/5
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 12/01/2024.
Présentation du contenu
Procès-verbaux des séances du conseil du 5e arrondissement de Lyon et du comité d'initiative et de consultation d'arrondissement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elimination de 0,9 ml (doublons, projets de délibérations et extraits du registre des délibérations).
Mode de classement
Chronologique
Langue des unités documentaires
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Agrafes rouillées
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers de séance.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Année 2012 : séance du 10 janvier.
Année 2013 : séances des 15 janvier, 19 février, 2 avril, 6 mai, séance du 25 juin, séance du 17 septembre, 8 octobre, 12 novembre, 10 décembre.
Année 2014 : séances des 30 juin, 9 du septembre, 6 octobre, 12 novembre, 9 décembre.
Année 2015 : séances des 5 janvier, 2 mars, 13 avril, 18 mai, séances des 30 juin, 14 septembre, 3 novembre, 30 novembre.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)