CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1648) Pièces justificatives des comptes de Vincent Vertema
Comptabilité. Pièces justificatives des comptes du receveur Vincent Vertema. Dépenses (suite). Mémoires, mandements et quittances des dépenses de la construction de l'hôtel de ville : ouvrages de plomberie payés à Pierre Coste et Thomas Aynaud (p. 1) ; " marché et priffait " de tous les " affaîtements de plomberie " de l'édiffice accordé à Pierre Coste, me fontainier et à Claude Huns, maître ouvrier en fer blanc (p. 2) ; ouvrages de maçonnerie payés à Benoît Daurolles (p. 3) ; couverture d'ardoise payée à Bertrand Bérigan maître couvreur (p. 4) ; " priffait " accordé à Bertrand Bérigan pour la couverture des bâtiments du nouvel hôtel de ville (p. 5) ; extrait des actes consulaires pour servir de quittance d'une somme de sept mil livres, payée par feu Vincent Vertema aux Sieurs Chana, et Daurolles maîtres maçons (p. 6) ; ouvrage de maçonnerie payé à Benoît Daurolles (p. 7) ; frais de gravure et de dorure pour l'inscription de la pierre qui sera posée a au dessus dudict hostel " payée à Louis Laliame, graveur (p. 8) ; plans et dessins fournis par Simon Maupin voyer, pour la construction et ornementation (p. 9) ; gravure du plan et perspective de l'hôtel de ville, tirée à mille exemplaires, achetée à Simon Maupin (p. 10) ; gratification supplémentaire accordée à Claude Vivian et Pierre Manier, maîtres maçons de Chambéry " entrepreneurs de la conduicte des deux colonnes voicturées dans cette ville pour le portail de l'hôtel de ville " (p. 11) ; état de la dépense pour le transport d'une des colonnes de pierre rouge jaspée tirée de la " pierrière de Vimines en Savoie " (p. 12) ; achat d'ardoises payées à Michon, marchand (p. 13) ; ouvrages de ferrures et de serrureries exécutés par Nicolas Burel et Jean Toreau (p. 14) ; " marché et priffait " pour les ouvrages de serrurerie (p. 13) ; versement supplémentaire accordé aux entrepreneurs Benoît Daurolles, dit Monard et Claude de Chana " à condition qu'ilz ne recevront plus aucun argent qu'ilz n'ayent parachevé de razer le bâtiment " à la corniche des fenêtres (p. 16) ; versement aux entrepreneurs Benoît Daurolles et Claude de Chana (p. 17) ; achat de la pierre destinée à l'inscription du grand portail, à Jean Grand tailleur de pierre de Saint-Fortunat au Mont d'Or et contrat passé pour la fourniture de la pierre (p, 18, 19) ; achat d'ardoises pour les couvertures des toits payées à Michon, marchand (p. 20, 21) ; travaux de charpenterie payés à Louis Burdet dit Pelegre, Jean Lambert et Floris Poitrasson me charpentiers, avec le contrat passé pour les fournitures de charpenterie (p. 22, 24). Mémoires, mandements et quittances des travaux et réparations ordinaires : gages de Pierre Coste me fontalnier (p. 25, 27) ; appointements de Martin Chaffieu m couvreur (p. 26, 28) ; somme payée à " divers charpentiers et menuysiers pour travaux exécutés aux bureaux du tiers surtaux des portes de la ville (p. 29, 36) ; travaux de plomberie exécutés " autour de la croix en pyramide estant en la place des terreaux ", par Pierre Butanan (p. 37) ; travaux de maçonnerie exécutés par Philippe Buyet aux maisons de la Fleur de Lys et d'Athanase, qui appartiennent à la ville, hors de la porte Saint-Georges (p. 38).
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes