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2909W - Administration générale. Secrétariat général, délégation urbanisme, immobilier, travaux

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Cote/Cotes extrêmes

2909W/1-2909W/25

Date

1997-2017

Importance matérielle

1,38 ml

Origine

Versement du secrétariat général de la délégation générale urbanisme immobilier travaux.

Modalités d'entrées

Versement du 24/05/2022.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable à l'exception des articles 14, 16 et 17 communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la clôture du dossier (protection du secret industriel et commercial) ; à l'exception des articles 19, 20, 21 et 23 communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier (protection de la vie privée) ; à l'exception des articles 9, 15 et 24 communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la clôture du dossier (dossiers juridiques).

Mots clés matières

urbanisme, domaine immobilier, construction

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications

Cote/Cotes extrêmes

2909W/7-2909W/13

Date

1997-2017

Développement urbain, suivi : comptes rendus, notes, correspondance, pièces annexes.

Cote/Cotes extrêmes

2909W/8

Date

2010-2016

Présentation du contenu

- Points généraux déplacements et stationnement (février et novembre 2014).
- Quartier de la Gravière, réfection des voies de circulation (2010-2012).
- Place des Terreaux, remise en état (2015).
- Rue Victor Hugo, requalification (2012-2015).
- Rétrocession à la ville de Lyon du mémorial lyonnais du génocide des Arméniens (2014-2015).
- Réalisation du mémorial Vis Animi sur le site de Notre-Dame Saint-Louis (2015).
- Mosquée de l'association El Feth, construction (2012-2016).
- Projet IFCM de construction de la mosquée de Lyon (8ème) (2014-2015).
- Place Varillon, réaménagement (2016).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée.)