1C/304000-1C/305999

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Complément du titre

Monographies imprimées : tranche 4 : 300 000 à 399 999 : brochure jusqu'à 25 cm hauteur

Ordonnance du Roi, concernant les dotations à la charge du domaine extraordinaire

Cote/Cotes extrêmes

1C/304966

Complément du titre

[acte royal, 1816]

Lieu de publication, production et/ou distribution

Paris

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

IMPR. ROYALE

Date de publication, production et/ou distribution

1816

Conditions d'accès

Communicable

Pagination

4 p.

Composition du matériau

papier

Notes sur le contenu

(B. 88, n° 730)

Notes sur la zone de l’identificateur de la ressource et des modalités d'acquisition

Inv. AML : 1503

Mots clés typologiques