1904W/1-1904W/82
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers de direction : budgets et comptes, correspondance, dossiers thématiques, urbanisme opérationnel (projets d'aménagement, suivi d'opérations), urbanisme réglementaire (POS, DIA), documentation.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Urbanisme réglementaire. Plan d'occupation des sols (POS) secteur Centre Lyon. Révision n° 4.
- Approbation : rapport de présentation, règlement, plans (2001).
- Correspondance (2000-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires