Juin à septembre 2012.

Aide à la recherche

2862W - Ressources humaines

Déplier tous les niveaux

Comité technique paritaire (CTP), Comité technique (CT), Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), relations avec les syndicats.

Cote/Cotes extrêmes

2862W/1-41

Date

2006-2016

Importance matérielle

4,8 ml

Origine

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).

Modalités d'entrées

Versement du 5/03/2021.

Conditions d'accès

Fonds librement communicable sauf les cotes 39 à 41 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.

Mots clés matières

personnel, gestion du personnel, sécurité du travail, organisme consultatif

Fonctions

5 Personnel communal, 505 Prévention des risques au travail

Comité technique paritaire (CTP), séances.

Cote/Cotes extrêmes

2862W/1-13

Date

2010-2014

Présentation du contenu

Ordre du jour, documents préparatoires, fiches de présence, procès verbaux, rapport, coupons réponse.