1464W/1-1464W/127
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de 1994
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Plan de classement :
- 1-124 : Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes licences" ou "licences de plein exercice".
- 125-127 : Dossiers de contrôle des licences II et III.
Mode de classement
Pour chaque catégorie de licence, les dossiers sont classés dans l'ordre alphabétique des noms de rue puis, pour chaque voie, dans l'ordre des numéros de rue.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Autre instrument de recherche
2819 W
Informations sur le traitement
Traité en 2020-2021. Le choix a été fait de conserver les dossiers et d'éliminer les registres (cf BE de 2021).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- 23 rue Longefer (1922-1982).
- 31 rue Longefer (1909-1979).
- 3 rue Longue (1903-1978).
- 18 rue Longue (translations : provient du 21 rue Gentil ; provient du 32 rue de l'Hôtel de Ville) (1907-1983).
- 26 rue Lortet (1881-1976).
- 2 place Louise (1909-1956).
- 2 montée de Loyasse (1900-1966).
- 21-23 rue Antoine Lumière (1930-1934).
- 25 rue Antoine Lumière (1933-1956).
- 12 avenue des Frères Lumière (1948-1965).
- 34 avenue des Frères Lumière (1897-1981).
- 48 avenue des Frères Lumière (1956-1982).
- 52 avenue des Frères Lumière (1916-1979).
- 72 avenue des Frères Lumière (1902-1975).
- 79 avenue des Frères Lumière (1900-1979).
- 82 avenue des Frères Lumière (1900-1983).
- 90 avenue des Frères Lumière (1899-1980).
- 96 avenue des Frères Lumière (1883-1982).
- 120 avenue des Frères Lumière (1956-1959).
- 128 avenue des Frères Lumière (1956-1982).
- 144 avenue des Frères Lumière (1899-1960).
- 158 avenue des Frères Lumière (1891-1981).
- 168 avenue des Frères Lumière (1899-1982).
- 186 avenue des Frères Lumière (1902-1983).
- 194 avenue des Frères Lumière (1956-1958).
- 204 bis avenue des Frères Lumière (1974-1978).
- 252 avenue Maréchal Lyautey (1942-1956).
- Kiosque buvette place Maréchal Lyautey (1955-1967).
- 11 place Maréchal Lyautey (1897-1980).
Mode de classement
Alphabétique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1983 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières