Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 03/06/2022.
Présentation du contenu
1-2 : Organisation.
3-13 : Dénominations effectives.
14-17 : Propositions non retenues.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable aux termes d'un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier (protection de la vie privée).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bibliothèque Adrien Denavit (2013) ; arrêt de bus Bugeaud-Elmaleh (2001) ; station de métro Guichard Bourse du Travail (2005) ; salle de spectacle Lounès Matoub (2006) ; école Lucie Aubrac (2008) ; terrain de football Marc-Vivien Foe (2003) ; centre Social et culturel Pierrette Augier (2005).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013 (Communicabilité vérifiée.)