Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
409/2000 : 13 rue S. Jallade 69005 (2000-2003)
410/2000 : 120 rue de Sèze 69006 (2000-2001)
411/2000 : 8-12 rue Creuzet, 43 rue St Michel 69007, PD 138/2000, M1 (2000-2004).
Mots clés typologiques