1901 W

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Cote/Cotes extrêmes

1901W/1-1901W/248

Date

1987-2005

Importance matérielle

248

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1901W/202

Cote/Cotes extrêmes

1901W/202

Date

1996-2003

Présentation du contenu

Permis de construire 1996

370/1996 : 6 rue Marc Bloch 69007, modificatif 575/1998, permis de démolir 90/1996 (1996-1998)

371/1996 : 20 rue Jules Brunard 69007 (1996-1997)

372/1996 : 4 place Bellecour 69002 (1996)

373/1996 : 24 rue Richan 69004 (1996-2003)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français