Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-77 : "Fichier ou casier sanitaire" (dossiers par immeuble).
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
1097W ; 1812W ; 2059W ; 2374W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
1, 13, 19 montée de la Butte.
1 rue Camille Jordan.
8 rue Capponi.
1, 5, 7, 9, 11, 13, 15, 16, 20, 22, 26, 29 rue des Capucins.
1, 9, 13, 14, 22, 24 montée des Carmélites.
1, 3, 4 rue Carquillat.
5 place Chardonnet.
8, 12, 13, 23, 39, 44 rue des Chartreux.
4, 9 rue Chavanne.
1, 4, 6, 9 place Colbert.
2, 4, 5, 6, 7, 9, 15, 16, 22 rue Constantine.
4, 5 rue Coustou.
1, 4, 9, 34 rue de Crimée.
11 place Croix-Paquet.
40, 98, 112, 118, 128, 180 boulevard de la Croix-Rousse.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.