2447 W

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Cote/Cotes extrêmes

2447W/1-2447W/188

Date

2003-2011

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Note sur le classement : 2013 et 2016.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2447W/76

Cote/Cotes extrêmes

2447W/76

Autres Cotes

2447 W 77 (Ancienne cote)

Date

2003-2006

Présentation du contenu

Permis de construire 2003

242/2003 : 45 rue Belfort 69004 (2003-2004)

243/2003 : 13 rue des Noyers 69005 (2003-2006)

244/2003 : 29 rue Challemel Lacour 69007 (2003-2004).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français