1964W/1-1964W/338
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1997 : permis de construire, lotissements, déclarations de travaux, consultations préalables, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession (1996-2005).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1997
922/1997 : 13 rue Dubois 69002
924/1997 : 12 rue des Chevaucheurs 69005
925/1997 : 141 crs Gambetta 69003
926/1997 : 59 rue Maryse Bastié 69008
927/1997 : 92 rue Saint-Georges 69005
928/1997 : 140 rue Paul Bert 69003
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires