2924W/1-2924W/144
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 05/03/2021.
Présentation du contenu
Dossiers de séances du conseil municipal : délibérations, projets de délibérations, pouvoirs, comptes rendus des décisions, pièces jointes.
2924W/1-27 : 2008.
2924W/28-51 : 2009.
2924W/52-73 : 2010.
2924W/74-97 : 2011.
2924W/98-121 : 2012.
2924W/122-144 : 2013.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elimination de 3,5 ml. de doubles et de documents de travail.
Mode de classement
Classement chronologique par dates de séances du Conseil municipal puis classement numérique par numéros de délibérations (indiqués entre parenthèses).
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés typologiques
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Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés typologiques
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