922WP/1-922WP/103
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : 6ème bureau
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Travaux publics et voirie urbaine : construction d'égouts, mise en état de la viabilité : plans, demandes de construction, rapports, détail estimatif des travaux : dossiers 1930 (classement alphabétique par rue)
6EME BUREAU
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
BOULEVARD DE L'ARTILLERIE, 7ème arrondissement: - création de voies publiques pour desservir le nouvel arsenal de la Mouche: correspondance, plan, rapport 1890-1891 - ouverture de tranchées, remblaiement du fossé d'enceinte, révision du numérotage: pétitions, procès-verbaux, plans, correspondance 1909-1921 - extension du parc d'artillerie: expropriations, échanges de terrains, déclassement de chemins vicinaux, classement du chemin de Gerland, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique: plans, rapports, correspondance, arrêtés préfectoraux 1918-1926 - acquisition de terrains, vente par adjudication de terrains: rapports, plans, acte de vente, cahier des charges 1919-1924
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières