1964W/1-1964W/338
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1997 : permis de construire, lotissements, déclarations de travaux, consultations préalables, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession (1996-2005).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Certificats d'Urbanisme de division et de cession 1997
75/1997 : 26 rue Joliot-Curie 69005
77/1997 : 12-14 crs Eugénie, 56 av du Château 69003
79/1997 : rue Guilloud, 57 crs Albert Thomas 69003
82/1997 : 20 rue des Noyers 69005
94/1997 : 31 rue du docteur Albéric Pont 69005
96/1997 : 35 rue de la Garenne 69005
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires