1964 W

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Cote/Cotes extrêmes

1964W/1-1964W/338

Date

1992-2006

Importance matérielle

338

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1997 : permis de construire, lotissements, déclarations de travaux, consultations préalables, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession (1996-2005).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1964W/335

Cote/Cotes extrêmes

1964W/335

Date

1997

Présentation du contenu

Certificats d'Urbanisme de division et de cession 1997

75/1997 : 26 rue Joliot-Curie 69005

77/1997 : 12-14 crs Eugénie, 56 av du Château 69003

79/1997 : rue Guilloud, 57 crs Albert Thomas 69003

82/1997 : 20 rue des Noyers 69005

94/1997 : 31 rue du docteur Albéric Pont 69005

96/1997 : 35 rue de la Garenne 69005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français