Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
70/1990 43 bis à 51 rue Challemel Lacour, 168 à 172 rue de Gerland 69007 ; permis de démolir 127/1990.
71/1990 66 rue de la Garenne 69005.
74/1990 93 mtée de la Grande Cote 69001.
75/1990 8 rue P. Fabia 69008.
76/1990 24 rue Santos Dumont 69008.
79/1990 imp. des Chalets 69007 ; permis de démolir 29/1990.
84/1990 10 rue Béguin 69007 ; transféré 714/1990.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires