1757 W

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Cote/Cotes extrêmes

1757W/1-1757W/202

Date

1987-1998

Importance matérielle

202

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1757W/18

Cote/Cotes extrêmes

1757W/18

Date

1990

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

70/1990 43 bis à 51 rue Challemel Lacour, 168 à 172 rue de Gerland 69007 ; permis de démolir 127/1990.

71/1990 66 rue de la Garenne 69005.

74/1990 93 mtée de la Grande Cote 69001.

75/1990 8 rue P. Fabia 69008.

76/1990 24 rue Santos Dumont 69008.

79/1990 imp. des Chalets 69007 ; permis de démolir 29/1990.

84/1990 10 rue Béguin 69007 ; transféré 714/1990.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français