2428 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2428WP/1-2428WP/28

Date

1993-2009

Importance matérielle

28

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

- Service Animation commerciale : CDAC, subventions, développement économique, économie sociale et solidaire, relations emploi et entreprises (1993-2009).
- Direction : Commission Economie Relations internationales Université, réunions avec l'élue, réunions de direction, bilans d'activité (2003-2009).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2428WP/8

Cote/Cotes extrêmes

2428WP/8

Date

2001-2008

Présentation du contenu

Animation commerciale. Attribution de subventions :

- Pôle européen de Lyon et de Rhône-Alpes (Maison de l'Europe, association Europe insertion Rhône-Alpes) : notes, comptes rendus, délibérations, convention, avenants, mandats, dossiers subventions, documents comptables, statuts, récépissé de déclaration en préfecture, plaquette DTZ Jean Thouard, plan d'action, correspondance (2001-2008).

- Chambre syndicale de la boulangerie : note, délibérations, convention, protocole d'accord, dossier de subvention, discours, comptes rendus d'évènements, dossier de presse, plaquettes, correspondance (2002-2004).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français