72 WP

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Cote/Cotes extrêmes

72WP/1-72WP/57

Date

1937-1961

Description physique

Notes contenant : 170-220

Importance matérielle

87

Origine

Comptabilité-Paie - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00105

Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Comptabilité : traitement du personnel municipal : Fonctionnement du service électrocomptable 1947-1961 Répertoires alphabétiques et numériques des agents titulaires 1958-1961 Instructions relatives aux rémunérations salariales, à l'attribution de primes, d'indemnités, de capital-décès 1948-1960 Rémunérations et versements de Sécurité sociale des employés non titulaires de divers services 1947-1961 Etats nominatifs des déclarations annuelles de salaires des agents titulaires et du personnel enseignant 1959 Prestations familiales 1952-1959 Contributions versées pour les retraites (1948-1959, 1937) et à la Société mutualiste (1961) Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers 1958, 1960 Enregistrement de la paie mensuelle (exercices 1955, 1959) et des sommes mandatées au quotidien aux agents titulaires et auxiliaires (exercice 1960) : registres

PERSONNEL - 1D

Note sur le classement : Classé en septembre 1993.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

72WP/10

Cote/Cotes extrêmes

72WP/10

Date

1949-1960

Présentation du contenu

COMPTABILITE : - Traitements et versements de Sécurité sociale : personnel municipal de l'ASILE DE NUIT : agents principalement auxiliaires : années 1950 à 1959 : mandats de paiement, notes de service, états nominatifs des déclarations de salaires, fiches récapitulatives annuelles des traitements, questionnaires pour le mandatement des traitements, états nominatifs des changements, relevés nominatifs trimestriels des salaires servant au calcul des cotisations de Sécurité sociale, extraits d'actes d'état civil, certificats, copies d'arrêtés du maire, état des rappels de cotisations, correspondance, proposition d'ordonnancement, états des cotisations 1950-1959, 1949, 1960

Langue des unités documentaires

Français