71WP/1-71WP/45
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00077
Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitements du personnel municipal : Répertoires alphabétiques et numériques des agents titulaires 1948, 1950 Changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements 1958-1960, 1957 Rémunération des agents grévistes (vers 1960) Avantages en nature 1954-1958 Contributions versées pour les assurances sociales du personnel municipal 1944-1946 Etats nominatifs des déclarations annuelles de salaires des agents titulaires et du personnel enseignant 1958 Rémunération des auxiliaires de mairies (1942-1955), des femmes de service, des concierges, des gens de service des écoles, des employés des ouvroirs municipaux (1956) Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers -1959Enregistrement de la paie mensuelle des agents titulaires et auxiliaires : registres (1956-1959)
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTABILITE :
- Contributions versées pour les assurances sociales du personnel municipal : année 1945 : contributions trimestrielles, contribution spéciale pour le financement de l'allocation aux vieux travailleurs : propositions d'ordonnancement, bordereaux des sommes mandatées par virements, états des propositions d'ordonnancement, avis de crédit, relevés trimestriels, états des cotisations, bordereaux des pièces transmises, notes de service, mandat-carte de versement, correspondance, copies d'arrêtés du maire, états des comptes 1945-1946
- Contributions versées pour les retraites du personnel municipal : versements effectués à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (C.N.R.A.C.L.) : . cessation des paiements pour les agents ayant cessé leurs fonctions pendant l'année 1958 principalement : états nominatifs des dits agents, états nominatifs des services accomplis, liste nominative 1958, 1959 . agents affiliés à la C.N.R.A.C.L. : année 1958 : états nominatifs 1958 . relation de la Ville avec la Caisse des dépôts et consignations : correspondance 1959 . retenues pour l'année 1958 : état nominatif des retenues 1958
Langue des unités documentaires
Mots clés matières