342WP/1-342WP/48
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie : ponts sur la Saône, quais, digues et canaux sur la Saône et le Rhône 1777-1920.
VOIRIE
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
QUAIS : - Quais rive gauche de la Saône : quai de l'Arsenal : . Construction du quai entre le pont Tilsit et le pont d'Ainay : financement des travaux, acquisition des propriétés, adjudication, échange de terrain entre la Ville et le Ministère de la Guerre, alignement du quai, réclamations des propriétaires, réclamation de l'Armée : correspondance, certificats de paiement, arrêtés du Conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de remise de terrain, documents comptables, actes d'acquisition d'emplacement 1830-1843 . Litiges Ville/propriétaires : -Propriété Aubert 1839-1842 -Propriété Dupont de la Tuilerie 1838-1843 -Propriété de Miramont 1837-1842
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières