1827 W

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Cote/Cotes extrêmes

1827W/1-1827W/71

Date

1919-2004

Importance matérielle

71

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Commerce sédentaire : fonctionnement, Halles de la Part-Dieu, gestion du domaine public, suivi des concessionnaires, enseignes et publicité.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1827W/28

Cote/Cotes extrêmes

1827W/28

Date

1968-2001

Présentation du contenu

Commerce sédentaire.

Suivi des concessionnaires de la Halle de Lyon.

- Lot 2006. Maison Tacca, M. Giai, M. Robert : statuts, délibérations, conventions, notes, états de recettes, correspondance (1970-2003).

- Lot 2007. M. Bourcet, Fromagerie Robert SARL, Maison Tacca SARL, M. Robert : conventions, délibérations, notes, fiches de renseignements, statuts, attestations, plans, actes d'engagement, plans, correspondance (1968-2001).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français