1827W/1-1827W/71
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Commerce sédentaire : fonctionnement, Halles de la Part-Dieu, gestion du domaine public, suivi des concessionnaires, enseignes et publicité.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Commerce sédentaire.
Suivi des concessionnaires de la Halle de Lyon.
- Lot 2006. Maison Tacca, M. Giai, M. Robert : statuts, délibérations, conventions, notes, états de recettes, correspondance (1970-2003).
- Lot 2007. M. Bourcet, Fromagerie Robert SARL, Maison Tacca SARL, M. Robert : conventions, délibérations, notes, fiches de renseignements, statuts, attestations, plans, actes d'engagement, plans, correspondance (1968-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires