2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2017

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/849 à 2008/872.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/31

Date

2008-2009

Présentation du contenu

2008/849 : 148 rue Commandant Charcot (2008).
2008/850 : 43 rue Pierre Bonnaud (2008).
2008/851 : 100 rue Président Edouard Herriot (2008).
2008/852 : 45-51 rue Creuzet (2008).
2008/853 : 26-26 bis rue Docteur Albéric Pont (2008).
2008/854 : 1 rue Donnée (2008-2009).
2008/855 : 20 rue de Flesselles (2008).
2008/856 : SNCF cantine et foyer 14 rue du Bélier (2008).
2008/857 : SNCF gare de Lyon Part-Dieu boulevard Marius Vivier-Merle (2008).
2008/859 : 15 rue Jean Sarrazin (2008).
2008/860 : 39 avenue Berthelot (2008).
2008/861 : 18 rue Marc-Antoine Petit (2008).
2008/862 : 54 rue Sully (2008).
2008/863 : 6 place Général Leclerc (2008).
2008/864 : 18 rue Claude Joseph Bonnet (2008-2009).
2008/865 : 45 rue du Chapeau Rouge (2008).
2008/867 : 33 boulevard des Brotteaux (2008).
2008/868 : 13 avenue du Point du Jour (2008).
2008/869 : 12 rue Louis Dansard (2008).
2008/871 : avenue Leclerc (2008).
2008/872 : 39 rue Chevreul (2008)..

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques