Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
CCAS (centre communal d'action sociale). Patrimoine mobilier et immobilier : dossiers de travaux (1954-2002), dossiers d'assurance et de sinistres (1984-1999), informatisation (1985-1995).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Patrimoine mobilier et immobilier.
Résidence pour personnes âgées 507 av. de la Sauvegarde. Réhabilitation : notice descriptive, copie du programme, copie du rapport de présentation, copie de rapport au Conseil municipal, délibérations, note, plan, copie d'acte d'engagement, matrice des appartements de l'établissement, compte rendu de centre de responsabilité municipal (CRM), compte rendu de visite, copie de procès-verbal de l'assemblée générale de l'ASPED, comptes rendus de réunions, demande de subventions, plan des phases du chantier, mémoire de travaux.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires