1882 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1882WP/1-1882WP/45

Date

1954-2002

Importance matérielle

45

Origine

Centre communal d'action sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

CCAS (centre communal d'action sociale). Patrimoine mobilier et immobilier : dossiers de travaux (1954-2002), dossiers d'assurance et de sinistres (1984-1999), informatisation (1985-1995).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1882WP/17

Cote/Cotes extrêmes

1882WP/17

Date

1994-2001

Présentation du contenu

Patrimoine mobilier et immobilier.

Résidence pour personnes âgées 507 av. de la Sauvegarde. Réhabilitation : notice descriptive, copie du programme, copie du rapport de présentation, copie de rapport au Conseil municipal, délibérations, note, plan, copie d'acte d'engagement, matrice des appartements de l'établissement, compte rendu de centre de responsabilité municipal (CRM), compte rendu de visite, copie de procès-verbal de l'assemblée générale de l'ASPED, comptes rendus de réunions, demande de subventions, plan des phases du chantier, mémoire de travaux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français