743 WP

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Cote/Cotes extrêmes

743WP/1-743WP/92

Date

1791-1932

Importance matérielle

103

Origine

Service chargé des biens communaux

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Service chargé des biens communaux

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Biens communaux : terrains et immeubles, locations, assurances contre l'incendie ; eaux publiques, adduction et distribution (1791-1932).

DOMAINE

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1997.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Fonctions

743WP/33

Cote/Cotes extrêmes

743WP/33

Date

1860-1923

Présentation du contenu

BIENS COMMUNAUX : Ecoles : location à la charge de la Ville de locaux du 7ème arrondissement destinés à abriter des écoles laïques ou religieuses de filles et/ou de garçons : correspondance, textes officiels, baux, devis estimatifs, plans, congés-dédites, actes de vente, notes de service (1860-1923)

Langue des unités documentaires

Français