372 W

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Cote/Cotes extrêmes

372W/1-372W/130

Date

1954-1992

Importance matérielle

129

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00440.1

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

372W/87

Cote/Cotes extrêmes

372W/87

Date

1961-1968

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Présentation du contenu

Permis de construire 1966

198/1966 : 59 à 63 rue de la Madeleine, 354 b à 358 rue Garibaldi, 9 rue du Sauveur 69007 (1961-1966)

199/1966 : 33 rue du Lac 69003 (1966)

200/1966 : 5 rue Bellevue 69003, M 200/1966 (1966-1968)

201/1966 : 28 rue Vaubecour 69002 (1966)

202/1966 : 72 rue de la Villette 69003 (1966)

203/1966 : 4 rue St-Gervais 69008 (1966)

204/1966 : 336 av. Berthelot 69008 (1966-1967).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français