CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITENommées : assiette des impôts

Cote/Cotes extrêmes

CC/8

Date

1493

Présentation du contenu

Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1493).

Nommées, du côté de l'Empire - le ténement de l'hôpital Sainte-Catherine est situé du côté opposé au ténement des Carmes, dans la rue Sainte-Catherine ; - Claude Thomassin, capitaine de la ville, possède un grand ténement de maisons, cours, jardins et Ville, " en ladite rue, du coté devers le matin, appelé le Grand-Champ-Bas-de-Forez, faisant le coing, de la ruelle tirant " de Sainte-Catherine au Griffo, joignant à l'autre ténement dudit Thomassin, appelé le Hault-Champ-de-Forez, " etc. (Voy. cc. 7.) Ce ténement est estimé 70 livres par an ; (folio 3) - Humbert de Varey, bourgeois de Lyon, tient un " grand ténement de maisons et jardins, appelé Forez, joignant à la porte Saint-Marceaul (Marcel), devers le matin ; et les deux tenemens de Claude Thomassin, appelés le Champ-Haut-et-Bas-de-Forez. " Estimé 70 livres par an ; (A proximité se trouvaient la porte et la récluserie de Saint-Marcel.) (folio 4 verso) - Mathieu de Lorme, tisserand, tient une maison située sur les Terreaux ou fossés de la lanterne, faisant le coin de la rue des Anges, etc. ; etc. ; (vers le milieu du XVIe siècle, cette propriété devint le patrimoine de Philibert de Lorme, héritier de Pierre de Lorme, son père, maçon.) (folio 7 verso) - Jean Pobel, marchand, possède, au bord de la Saône, une grange et un jardin " joignans au portal de la ville, appelé le portal Chenevier, les fossés entre deux, devers le vent, et une descendue à ladite rivière, devers la bize, " etc. ;(folio 9 verso) - les chamarier et chapitre de Saint-Paul possèdent " une grange, cellier et tinaillier et grenier, " en la rue Saint-Vincent, devant l'église de ce nom. Le tout estimé 20 livres par an ;(folio 11 verso) - Philibert dé La Balme, seigneur de Peray, tient une maison haute et basse et une grange contiguë, sur la Saône, formant le coin de " la ruelle tirant à la maison appelé la Monnoye, devers le vent, et la maison de Bertrand Vannier, illumineur, devers la bize, et peult valoir, par an, 30 livres tournois. " Indépendamment de cette maison, Vannier en possédait une autre dans la même rue : chacune d'elles valait 12 livres 10 sous par an ; (folio 12 verso) - Pierre et Jean Girardon frères tiennent une " grand maison neufve et une grand grange, et deux autres corps de maisons et une tieulière (tuilerie) et jardin dernier, " sur la Saône. Le tout estimé 80 livres par an ; (folio 13 verso) - Arthaud de Varey possède une propriété d'agrément, composée d'une " grand maison, jardin et vigne, appelée le Bas-de" Feurs, sur ladite rivière. " Estimé le tout 60 livres ; (folio 14) - Jean Varinier tient un " grand ténement de maisons, jardin et vigne, sur ladite rivière, appelée la Roche, joignant au tenernent dudit Arthaud de Varey, devers le vent, et les murs sur le portal de la ville appelé la Roche ", etc. ; (folio 14) - Jean et Claude Rochefort, marchands drapiers, possèdent, de leur côté, un grand ténement de maisons, vignes et jardin, appelé le Haut-Feurs, situé dans le même lieu ; (folio 14) - maître Jean de Pavie, seigneur de la Salle, tient un " grand tenement de maisons, granges et jardins, appelé " la Monnoye, " estimé 50 livres par an. Jean Caillot, " tueur de pourceaulx, " habite une des maisons dudit ténement ; (folio 15 verso, 16) - Pierre Gagneur, " ladre", tient deux maisons et un jardin, en la rue de la Monnaie. Ce lépreux possède de plus une maison haute et basse, avec un jardin derrière, dans la rue " depuys la porte de la ville, appelée Saint-Vincent, jusques à la porte de la Carrelle, " etc. ; (folio 17 verso, 18 verso) - Jacques Huguetan, imprimeur, tient, sur le Rhône, un moulin simple qu'il loue à un meunier, moyennant dix-huit ânées de froment par an. Douze autres usines de cette sorte, tant doubles que simples, s'échelonnent le long du fleuve, dans la direction de Miribel. Elles sont louées depuis seize jusqu'à trente ânées de froment ; (folio 25 verso) - Jean Du Peyrat, marchand, possède un " grand ténement de maisons et molins, c'est assavoir : deux grands molins à blé ; ung grand molin à battre chenefve (chanvre) et plusieurs autres molins tant à fourbir arnoys, esmoudre, que àbattre fert et à battre pouldre, sur ladite rivière de Rosne, devers le matin, joignant au chemin tendant de la porte du Griffo à la reclusière de Saint-Clair, devers le soir, " etc. ( On n'a point consigné ici la valeur locative des établissements de ce remarquable industriel, lesquels terminaient, au sud, la ligne des moulins amarrés à la rive droite du Rhône.)"(folio 26) - Depuys les Célestins jusques à " Saint-Michiel, comprenant Bellecourt, le Plat et le ; dernier (derrière) de la vigne d'Ainay (d'Ainay) jusques au Rosne - des hoirs Bertrand de Salafranca, ancien prévôt de Lyon, tiennent une " maison de plaisance, haulte, moyenne et basse sur la rivière de Saonne, du costé devers l'Empire, et ung grand jardin de plaisance et colombier dedans, joignans à ladite rivière devers le soir, le chemin tirant appelé le Haut-Feurs, situé dans le même lieu ; des Célestins à Ainay, devers la bize et le matin, et le ténement et vigne qui fut de Claude Champier, devers le vent. Et peult valoir, par an, 40 livres tournois ; " (folio 26 verso) - messire Jean Le Viste, seigneur d'Arcy ou d'Arcys, possède un " grand ténement de maisons, jardins, terres à froment, pré, vigne et autres tenemens et une grange dedans, au milieu, et une autre grange sur rue, joignant audit chemin tirant des Célestins à Ainay, devers le soir, le ténement des Célestins, devers la bize, au chemin tirant de l'ospital au pont du Rosne ; et joignant ung chemin tirant de la Rigaudière au pont du Rosne, devers le vent. Et se loue le tout 100 livres tournois ; " (folio 26 verso) - monsieur de Balzac tient un " grand ténement de maisons, jardin, terre, vigne et pré, appelé la Rigaudière sur la rivière de Saonne, joignant au chemin traversant de Bellecourt, d'icelle rivière, devers la bize, et le grand chemin tirant de ladite Rigaudière à Ainay, et le chemin de Saint-Michiel, devers le vent, " etc., le tout évalué à la somme de 100 livres tournois ; (folio 28) - la veuve de Jacques Bleterens de Rivoire, seigneur de Romagny, tient un " grand ténement de maisons haultes et basses, et une grange et vigne, pré et terre, en ladite grand rue, appelé le Plat, joignant à une ruelle traversant de la Rigaudière au pont du Rosne, devers la bize, et l'autre partie dudit Plat, qui est à Frère François Julien, vestiaire d'Ainay. Et peult valoir, par an, 100 livres. " La troisième et dernière partie du ténement du Plat, dont ce religieux est aussi en possession, vaut environ 25 livres par an. D'autres ecclésiastiques ( en tête desquels figure l'abbé de Saint-Martin d'Ainay) et des particuliers sont propriétaires de maisons et biens-fonds situés en ce quartier, dont le " résideu, jusques à la place d'Ainay, contenant granges, jardins et autres tenemens, est tenu par les officiers d'Ainay, à cause de leurs offices de vestiaire, de sacristie et autres, " etc. ; (folio 28) - Jean Du Peyrat, (mentionné plus haut) messire François Buclet, docteur, et d'autres encore, possèdent des rnaisons et biens-fonds en la ruelle traversant de la porte d'Ainay au Rosne, où se trouve le ténement de la reclusière Sainte-Eleyne, contenant maison, jardin et peu de vigne, " qui s'étend jusqu'au Rhône, etc. "(folio 31 verso) - Les molins sur le Rosne, depuis l'Hostel-Dieu tirant à Bescheveleyn (Béchevelin) : "(folio 33 verso) - Jean De Peyrat tient " ung molin simple sur le Rosne, joignant au pont pardessus, " qu'il loue à un meunier, au prix de dix-sept ânées de froment par an Les autres moulins, au nombre de trois, sont estimés, annuellement, dix-sept et dix huit ânées de froment.(folio 33 verso).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48