2968W/1-2968W/66
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-4 Culture et culte (2014-2017).
5-35 Education (2007-2017).
36-40 Action sociale (2013-2017).
41-49 Sport (2011-2018).
50-66 Autres biens communaux (2010-2017).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 03401
Opération n° 03401002
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 03401
Opération n° 03401002
Mission de maîtrise d'œuvre, marché n° 118141 attribué à Siz'ix : dossier du candidat retenu (2011-2017).
Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage, élaboration du programme d'architecture et d'ingénierie, marché n° 108059 attribué à ARP : dossiers de procédure et du candidat retenu (2010).
Diagnostic technique de démolition et dépollution des sols, marché n° 108196 attribué à Beterem ingénierie : dossiers de procédure et du candidat retenu (2010).
Mission de sécurité et protection de la santé, marché n° 108230 attribué à Ouest coordination : dossiers de procédure et du candidat retenu (2010).
Mission de contrôle technique, marché n° 108231 attribué à Apave Sud Europe : dossiers de procédure et du candidat retenu (2010).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2017 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.