Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1596 - 1597) Pièces justificatives des comptes d'Antoine Larchier
Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes d'Antoine Larchier. - Remboursement à Guillaume Charrier d'une somme par lui fournie " pour le loage de deux litières et de quatre chevaulx qui furent envoyez au devant de madame la présidente Forget jusques à Rohanne ". - Autre fourniture de litières " à monsieur Forget, président es Grandz Jours pour son retour jusques à Rohanne. - Achat de 25 aunes de tapisserie de Bergame pour le président Forget. - Don au même d'un lit de damas vert. Voyage des sieurs Presto et de Pomereux " depputez de la court des Grandz Jours pour aller au recouvrement de l'assignation imposée sur les receptes généralles de Rion, Molins et Bourges, pour le remboursement des six mil escuz avancez par l'acheminement desd. sieurs des Grandz Jours en ceste ville ". -" Estat des fraiz faictz par me Pierre Rochette au voyage par luy faict à Mollins, de l'ordonnance de messieurs les prevost des marchands et eschevins de la ville de Lyon, pour poursuyvre le remboursement de la somme de mil escuz restant à payer de plus grand somme par mesdd. sieurs advancée à messieurs tenans les Grandz Jours en lad. Ville ". - Autre état des frais avancés par le même dans ses voyages à Rion, Moulins et Bourges. -" Compte de l'estoffe qui a esté prinse par Dominique Dufour pour faire ung lict pour mettre au logis de mons. Boyn, conseiller en la court de Parlement des Grandz Jours ". - Etat du vin fourni aux membres de la cour des Grands-Jours.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes