2393 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2393W/1-2393W/153

Date

2002-2011

Importance matérielle

153

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2002 (permis autorisés).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2393W/13

Cote/Cotes extrêmes

2393W/13

Autres Cotes

2393 W 16 (Ancienne cote)

Date

2002-2004

Présentation du contenu

Permis de construire 2002

45/2002 : 2-2 bis rue des Lilas 69008, permis de démolir 27/2002 (2002)

46/2002 : 1 rue Gal Girodon 69009, permis de démolir 28/2002 (2002-2004).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français