BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable [substitution:2MI/5]

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).

L'ensemble des délibérations de 1416 à 1790 est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

Cote/Cotes extrêmes

BB/369

Date

1442-1499

Importance matérielle

47

Présentation du contenu

Syndicats, 1442 - 1499. Procès-verbaux, appelés Syndicats, des élections consulaires établi en fin d'année pour l'année suivante. - Années : Elections de 1442 - 1499 . Lacunes : Elections de : 1443 - 1444,1454,1464, 1471 - 1472, 1474, 1477, 1479, 1488,1492,1494, 1497. - Syndicats, signés par Jacques Mathie, Antoine Dupont et Georges de La Noyrie, notaires, procureurs généraux et secrétaires de la commune. - Le registre signalé en 1865 est décrit comme "Grand in-folio, 87 feuillets, parchemin (sceaux disparus par suite de la rognure des marges". L'état en 1997, soit 44 documents coincide avec l'inventaire Chappe sauf pour 1492 présent chez Chappe et manquant en 1997.

Syndicats. - Signés par Jacques Mathie, Antoine Dupont et Georges de La Noyrie, notaires, procureurs généraux et secrétaires de la commune. - (Lacunes; les Syndicats manquants sont reproduits intégralement dans les Actes consulaires. - A-propos de ce dernier recueil, une explication devient nécessaire: sur les douze membres dont se composait le Corps de ville proprement dit, car il convient, pour le moment, de faire abstraction du procureur général, du secrétaire et du receveur de la commune, qui n'étaient pas soumis à l'élection, six sortaient de charge à la fin de chaque année et étaient remplacés par autant de conseillers nouveaux; les six autres, qui n'avaient encore qu'un an d'exercice, étaient reconnus et confirmés dans leurs fonctions pour l'année suivante. Toutes les fois qu'il se présentait des vacances dans le Corps consulaire, on y pourvoyait dans les mêmes formes que pour les élections générales. Il arrivait fort rarement que les douze conseillers de ville siégeassent au complet; alors, comme ils pouvaient ne pas être en nombre suffisant (sept ou huit au moins) pour délibérer et conclure, les ex-consuls étaient appelés, sous le nom de coadjuteurs, à remplacer temporairement les absents, et, de cette manière, l'expédition des affaires n'avait point à subir des retards préjudiciables aux intérêts publics. Or les ex-consuls siégeant en maintes circonstances, tantôt avec les uns, tantôt avec les autres conseillers titulaires, leurs noms se trouvent naturellement consignés en tête les délibérations auxquelles ils participèrent, et confondus avec ceux des conseillers en exercice. On en pourrait induire qu'au lieu de douze, chiffre réglementaire et invariable, le nombre des conseillers dépassait souvent cette limite, ce qui serait une erreur. L'infraction à la règle n'est ici qu'apparente, et l'on ne tarde pas à être convaincu qu'en réalité rien ne fut changé à l'ordre établi pour les élections municipales. Les réélections avaient lieu fréquemment. Par un édit de 1495 (et non 1496), le roi Charles VIII ayant conféré la noblesse héréditaire aux conseillers de la ville de Lyon, il devient, par cela même, utile de donner, à partir de cette date (et peut être plus exactement qu'on ne l'a fait jusqu'ici), la liste complète de ceux des enfants de la cité qui furent investis des charges consulaires. Les abréviations (.A. C.), qu'on rencontrera de distance en distance, signifient qu'à défaut des Syndicats originaux on a eu recours aux expéditions de ces instruments, telles qu'elles ont été insérées dans les Actes consulaires.) - Conseillers de ville élus en 1494, confirmés en 1495 pour l'année suivante et, par conséquent, admis à profiter du bénéfice de l'édit: - Pierre Palmier, Etienne Laurencin, Jean Rochefort, Jean de Bourges, Etienne Grolier et Antoine de Villars; - conseillers nouveaux, élus pour deux ans, en 1495: - Jean Rousselet, Antoine Vidal, Jacques Barondeau, Antoine Buatier, Antoine Berjon, Humbert Mathieu; - 1496. Claude Le Charron, Louis Dupérier, Barthélemi Bellièvre, Amé Bullioud, Jacques Buyer, Claude Rochefort, décédé et remplacé par Pierre Rennart; - 1497. Claude Guerrier, Louis Thézé, Guillaume Dublet, François Tourvéon, Claude Laurencin, Jean de Bourges; - 1498. Pierre Burbenon, docteur en lois, Pierre Palmier, décédé et remplacé par Etienne Garnier, Jacques Baronnat, Jean Rochefort, Benoît Buatier, Pierre Rennart; - 1499.Pierre Le Maistre, Etienne Grolier, Guillaume Henry, Jean Dodieu, Jean Coyault, Pierre de Bourg; - A la fin de cette période, les maîtres des métiers qui prennent part aux élections municipales appartiennent aux corporations suivantes: drapiers, merciers, espinoliers (épingliers), notaires, épiciers, changeurs, ceinturiers, ferratiers, pelletiers, orfévres, potiers (d'étain), hôteliers, boulangers, meuniers, blanchiers (chamoiseurs, maroquiniers), chapeliers, cordonniers, tanneurs, bouchers, poissonniers, selliers, freiniers (fabricants de freins, mors de bride, etc.), tisserands, canebassiers (fabricants de fil), serruriers, armuriers, fourbisseurs,. couteliers, peyroliers (chaudronniers), chandelliers, barbiers, maréchaux, charpentiers, revendeurs, pâtissiers, taverniers, laboureurs, vignerons.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 38 (carte à fenêtre)

BB/369/ELECTION/DE/1442

Cote/Cotes extrêmes

BB/369/ELECTION/DE/1442

Date

1442

Présentation du contenu

Girerd de Varey, Pierre du Pré (licencié en lois), Morelet le Viste, Benoit Cheval, Andrieu Chevrier, Pierre Beaujehan, Jean du Pré, Amé Bastier, Mathieu Audebert, Jehan Brunicard, Hugonin Clavel, Gilet de Chaveyrie.

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement à partir de 1743

Langue des unités documentaires

Français