372W/1-372W/130
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00440.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1965
574/1965 : rue des Aqueducs, rue de la Garde 69005, 4 immeubles d'habitation la "Résidence Verte", modificatif : 11/1969, AP 40/1965 (1965-1977)
575/1965 : 15 rue Louise 69003, M 443/1968 (1965-1969).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires