372 W

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Cote/Cotes extrêmes

372W/1-372W/129

Date

1954-1992

Importance matérielle

129

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00440.1

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

372W/63

Cote/Cotes extrêmes

372W/63

Date

1965-1977

Présentation du contenu

Permis de construire 1965

574/1965 : "Résidence Verte" rue des Aqueducs, rue de la Garde 6900, M 11/1969, AP 40/1965 (1965-1977)

575/1965 : 15 rue Louise 69003, M 443/1968 (1965-1969).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français