917WP/1-917WP/102
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Mairie du 4ème arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Mairie du 4ème arrondissement : - matrice cadastrale : registres (folios n°693 à 1384) - contributions directes : registres (n° 1 à 39) - constructions nouvelles : déclarations : registres 1928-1936 - salaire du personnel et heures supplémentaires : états, notes de service 1963-1969 - dénombrement de 1921, 1941 et 1946 : carnets de prévision - élections politiques et professionnelles : listes électorales 1863-1978 - caisse de retraite : élections 1972 - campagne de chasse : attestations d'assurance 1973
MAIRIES D'ARRONDISSEMENT
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ADMINISTRATION MUNICIPALE : mairie du 4ème arrondissement : élections politiques : élections municipales (8 mars 1959, 14 et 21 mars 1965, 14 mars 1971), élections législatives (2 janvier 1956, 23 novembre 1958, 18 et 25 novembre 1962, 5 et 12 mars 1967, 23 et 30 juin 1968) : correspondance, procès-verbaux d'élections 1956-1971
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes