354 W

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Cote/Cotes extrêmes

354W/1-354W/70

Date

1950-1986

Importance matérielle

70

Origine

Police de la voirie et de la voie publique - 2B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00173

Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1957 : permis de construire, accords préalables, dommages de guerre, exemptions, infraction, alignements et nivellements, commission municipale d'urbanisme, autorisations préalables, "affaires diverses" ; droits de voirie 1962.

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Note sur le classement : Classé en 1998 et 2010

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

354W/35

Cote/Cotes extrêmes

354W/35

Date

1957-1966

Présentation du contenu

Permis de construire 1957

386/1957 : 70 av. des Frères Lumière 69007 (1957)

387/1957 : 6 rue H. Ferré 69004 (1957)

388/1957 : 8 rue J. Bart 69003 (1957-1962)

389/1957 : 32 rue du Pr Florence 69003 (1957)

390/1957 : 14 rue F. Genin 69005 (1957)

391/1957 : 7 rue L. Penaud 69007 (1957)

392/1957 : 10 rue Belfort 69004 (1957-1958)

393/1957 : ch. du Point du Jour à Ste-Consorce 69005 (1957-1966)

394/1957 : 63 bis-65 rue Chazière 69004 (1957)

395/1957 : 45 rue de la Bannière 69003 (1957-1962)

396/1957 : 9 rue J. Cambon 69007 (1957-1958)

397/1957 : 14 rue du Souvenir 69005 (1957-1958)

398/1957 : 53 rue Gensoul 69003 (1957-1959)

399/1957 : 14 rue de la Charité 69002 (1957-1959)

400/1957 : 1 ter rue L. Carle 69007 (1957-1958)

401/1957 : 18 rue Garon-Duret 69007 (1957)

402/1957 : 176 rue P. Valdo 69005 (1957-1960)

403/1957 : 43 rue Garon-Duret 69007 (1957-1958).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français