2162 W

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Cote/Cotes extrêmes

2162W/1-2162W/163

Date

1998-2000

Importance matérielle

163

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1999 : déclarations de travaux exemptés de permis de construire.

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2162W/102

Cote/Cotes extrêmes

2162W/102

Date

1999

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 1999 :

774/1999 : 18 Grande rue de Vaise

775/1999 : 84 av. P. Santy

777/1999 : 2 rue du Plat

778/1999 : 108 bvd de la Croix-Rousse

779/1999 : 2 rue des Fargues, 6 place Sathonay

780/1999 : 27 rue Vaubecour

781/1999 : 29 montée du Gourguillon

782/1999 : 20 rue Piperoux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français