
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1999 : déclarations de travaux exemptés de permis de construire.
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1999 :
774/1999 : 18 Grande rue de Vaise
775/1999 : 84 av. P. Santy
777/1999 : 2 rue du Plat
778/1999 : 108 bvd de la Croix-Rousse
779/1999 : 2 rue des Fargues, 6 place Sathonay
780/1999 : 27 rue Vaubecour
781/1999 : 29 montée du Gourguillon
782/1999 : 20 rue Piperoux.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires