321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PLACE ROUVILLE: - affaire contentieuse relative à une acquisition de terrains sis la dite place pour l'établissement d'une rue, construction d'une maison sis le clos Bodin, éboulement sur la rue Mermet, construction d'une maison sis le clos Saint Benoit, agrandissement de la dite place : plan, correspondance, rapports 1826-1838
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières