1858 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1858W/1-1858W/357

Date

1992-2005

Importance matérielle

357

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1995 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1858W/336

Cote/Cotes extrêmes

1858W/336

Date

1995

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 1995

707/1995 : 4 rue Gentil 69002

708/1995 : 22 rue Jean Perréal 69008

709/1995 : 14 montée saint Barthélémy 69005

710/1995 : 23 rue Burdeau 69001

711/1995 : 35 rue des Macchabées 69005

712/1995 : 46 rue Victor Hugo 69002

713/1995 : 26 rue d'Arménie 69003

714/1995 : 42 rue de l'Université 69007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français