2524WP/1-2524WP/53
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de la Construction
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Direction de la Construction ; Direction des Travaux ; Direction des Grands travaux. Travaux sur les bâtiments communaux. Conduite d'opération : dossiers de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération. Bourse du travail. Réhabilitation (opération 03020575) : délibérations, correspondance, programme, études préalables, diagnostics amiante et plomb, architecture, rapports initiaux et finaux, déclaration de conformité, mise en sécurité tranche 2, rapports bureau de contrôle, plans d'exécution, permis de construire, décompte général définitif (DGD), procès-verbal de réception.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires