1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
702/1990 26 à 46 rue Pr Morat, 126 à 140 rue Bataille 69008.
705/1990 27 av. des Sources 69009.
706/1990 14 bis mtée St Sébastien 69001.
707/1990 47 bd Jean XXIII 69008.
710/1990 6 à 14 rue Salengro 69009 ; (lié au permis de construire 22/1987).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires
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