Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/03/2012.
Présentation du contenu
Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Re-traité en 2019
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
493/2002 : 14 rue J. Verne, 33-35 rue Feuillat 69003
494/2002 : 33 rue de Bourgogne 69009
495/2002 : 71 rue B. Mary 69005
496.2002 : 16-16 bis rue Philippe de Lassalle 69004
497/2002 : 50 Grande rue de la Croix-Rousse 69004
498/2002 : 36-38 av. Eisenhower 69005
499/2002 : 44 rue H. Barbusse 69008
500/2002 : 1 pl. Croix-Paquet 69001
501/2002 : 70-72 av. Gal Frère 69008
502/2002 : 17 rue Montesquieu 69007
503/2002 : 16 rue A. Comte 69002
504/2002 : 16 Grande rue de la Croix-Rousse 69004
505/2002 : 47 av. de Saxe 69006.
Mots clés typologiques