2319 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2319WP/1-2319WP/83

Date

1989-2007

Importance matérielle

83

Origine

Mission Modernisation

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Mission Modernisation

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Intéressement du personnel. Centres de responsabilité municipaux (CRM) : dossiers des services pour les campagnes 2004-2005, 2005-2006 et 2006-2007 (classement par campagne), pilotage du dispositif.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2319WP/67

Cote/Cotes extrêmes

2319WP/67

Date

2006-2007

Présentation du contenu

Centres de responsabilité municipaux (CRM). Campagne (2006-2007). Délégation Générale au Développement Urbain : Direction économie commerce et artisanat (n°148, 602 à 604, 607), Eclairage public (n°595, 596, 599), Déplacements urbains (n°558, 559).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français