Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé du commerce et de l'industrie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Commerce et industrie : - tribunal de commerce 1825-1890, chambre de commerce 1901-1912 : élections - fabrique de soie : règlement, tarifs 1791-1878 - renseignements commerciaux, industriels, statistiques, financiers 1790-1931 - sociétés diverses : société des Amis du Commerce et des Arts 1804-1830, société d'encouragement de l'Art et de l'Industrie 1887-1896 Subsistances : - foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux, expositions alimentaires 1885-1896 - abattoirs : approvisionnement, affaires diverses 1855-1934 - mercuriales : cours officiel des denrées 1795-1901 - commission des subsistances : compte général 1817, registre des séances et des délibérations - mesurage des grains : registre 1804 - boulangerie 1796-1860 - boucherie : concours agricoles 1851-1901
COMMERCE ET INDUSTRIE
EXISTE UN ARTICLE 19 BIS
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1991.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
TRAVAIL :
- Syndicat de la boucherie : . organisation, nomination des syndics : procès-verbaux, listes nominatives, correspondance, ordonnance de police, carte d'électeur An XII, 1831-1889 . réclamation relative à l'installation des étals de boucherie sur les marchés découverts : correspondance, rapport, pétition 1847, 1873-1875 . projets : création d'une institution de bienfaisance, rachat des fonds de boucherie, constitution d'une caisse de retraite : brochure 1853
- Législation : droits et devoirs des valets de labours et ouvriers à gage attachés à l'agriculture : circulaire ministérielle 1808
- Syndicats ouvriers et patronaux : liste générale (classement alphabétique) 1904
- Syndicat de la triperie : création, renouvellement du bureau : correspondance, procès-verbaux de nominations des syndics, arrêté préfectoral 1869-1874 - Syndicat de la charcuterie : création, nomination des syndics : procès-verbaux, listes nominatives, arrêté préfectoral 1855-1889
- Syndicat de la boulangerie : organisation du-dit syndicat, nomination des syndics et adjoints : liste des électeurs, procès-verbaux, correspondance, arrêtés du maire, arrêté préfectoral, listes nominatives 1806-1863 ; gestion financière : compte rendu, arrêté du maire, tableau des recettes et des dépenses 1807-1809, délibérations des syndics, reçus, comptes de gestion, comptes rendus 1857-1860
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes