2839W/1-2839W/94
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 08/11/2019
Présentation du contenu
1-3 : Fonctionnement (1971-2010).
4-54 : Accueil du public (1966-2012).
55-83 : Gestion des fonds (1966-2010).
84-94 : Action culturelle (1972-2013).
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 4, 6 à 54 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Correspondance.
Mode de classement
classement chronologique
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
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